• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8385 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8384 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8365 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8364 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration clandestine

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8363 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8353 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8351 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8350 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : Conseil national de la vie associative

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8349 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7733 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 février 2003