M. Franck Marlin

Les Républicains

Essonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15^e législature)

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28 novembre 2006

Question écrite n° 111348 de M. Franck Marlin

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 109451 de M. Franck Marlin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 16 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109071 de M. Franck Marlin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 109067 de M. Franck Marlin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 108995 de M. Franck Marlin

Rubrique : sécurité publique

Titre : police

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108647 de M. Franck Marlin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 26 décembre 2006
31 octobre 2006

Question écrite n° 108538 de M. Franck Marlin

Rubrique : justice

Titre : casier judiciaire

Réponse publiée le 6 mars 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108535 de M. Franck Marlin

Rubrique : impôts locaux

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 13 mars 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108520 de M. Franck Marlin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 6 février 2007
17 octobre 2006

Question écrite n° 107440 de M. Franck Marlin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 5 décembre 2006

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M. Franck Marlin

Questions posées (archives)