Présentation des conclusions de l'étude de la société Alcimed sur la politique vaccinale de la France
Examen du cahier des charges pour l'étude engagée par l'Assemblée nationale sur le dépistage individuel et le traitement du cancer de la prostate

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Demoule, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP), M. Robert Heimlich, président de la commission du fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP), et M. Stéphane Deschamps, conservateur régional de l'archéologie à la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne, sur les recherches archéologiques préventives. 2
Information relative à la commission 13

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, et de Mme Rollande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'application des lois de financement de la sécurité sociale. 2
Informations relatives à la commission 19

Informations relatives à la commission 2

Election de membres du bureau
Confirmation d'études en cours et désignation de leurs rapporteurs
Examen du cahier des charges pour l'étude engagée par le Sénat sur la prise en charge psychiatrique

Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités n° 71 (M. Benoît Apparu, rapporteur) 2

Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités des universités n° 71 2
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités n° 71 (M. Benoist Apparu, rapporteur)
Information relative à la commission

Informations relatives à la commission 2

Audition, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Martin hirsch, Haut Commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, sur le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 4)

Audition commune avec la commission des finances, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, sur le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat n° 4. 2
Examen pour avis du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat n° 4 17
Information relative à la commission 28