M. Jean Michel

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Puy-de-Dôme (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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31 mars 2003

Question écrite n° 15307 de M. Jean Michel

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 mai 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15198 de M. Jean Michel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 9 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14617 de M. Jean Michel

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : évasions

Réponse publiée le 14 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14191 de M. Jean Michel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 13 janvier 2004
17 mars 2003

Question écrite n° 14065 de M. Jean Michel

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
10 mars 2003

Question écrite n° 13760 de M. Jean Michel

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Clermont-Auvergne

Réponse publiée le 18 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13759 de M. Jean Michel

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13758 de M. Jean Michel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13665 de M. Jean Michel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Question sans réponse
3 mars 2003

Question écrite n° 13253 de M. Jean Michel

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 16 juin 2003

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M. Jean Michel

Questions posées (archives)