M. Jean Michel

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Puy-de-Dôme (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 mai 1998

Question écrite n° 14094 de M. Jean Michel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 13 juillet 1998
6 mai 1998

Question orale sans débat n° 334 de M. Jean Michel

Rubrique : transports aériens

Titre : Air France Europe

Réponse publiée le 13 mai 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12233 de M. Jean Michel

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question sans réponse
23 mars 1998

Question écrite n° 12163 de M. Jean Michel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 22 juin 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11985 de M. Jean Michel

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 8 mai 2000
9 mars 1998

Question écrite n° 11337 de M. Jean Michel

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 20 juillet 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10774 de M. Jean Michel

Rubrique : personnes âgées

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 18 mai 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6321 de M. Jean Michel

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 1er mars 1999
27 octobre 1997

Question écrite n° 5282 de M. Jean Michel

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : agriculture et pêche : budget

Réponse publiée le 24 novembre 1997

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