Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP), M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social, et Mme Solène Gouesbet, conseillère sanitaire et santé-social, chargée de l'hospitalisation à domicile
M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Alexandre Mokédé, adjoint au responsable du pôle Organisation sanitaire et médico-social chargé des questions sanitaires
M. Philippe Ulmann, directeur de l'offre de soins de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), et Mme Annie Fouard, responsable du département Hospitalisation

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
Dr Valérie Blandin-Matas, consultante, cabinet Quo Valis Santé
Mme Laurence Nivet, directrice de l'Hospitalisation à domicile Assistance publique-hôpitaux de Paris (HAD-AP-HP), et M. Matthieu De Stampa, président du comité consultatif médical

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
Mme Élisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD), accompagné de M. Éric Ginesy, délégué national
M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l'Assistance Publique hôpitaux de Marseille (AP-HM), et M. Didier Zanini, praticien hospitalier à l'AP-HM
Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé Service, et M. Michel Calmon, directeur général

Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
Mme Lise Rochaix, présidente de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), et M. Housseyni Holla, directeur général
M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) au ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Mme Isabelle Prade, cheffe du bureau « Prises en charge post aiguës, pathologies chroniques et santé mentale »

Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « l'hospitalisation à domicile » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Noël Diricq, conseiller maître, président de section, et Mme Esmeralda Luciolli, rapporteur extérieur
Information relative à la Mission

Examen du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Présences en réunion

Suivi de l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites : examen du rapport

Auditions, ouvertes à la presse, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) :
M. Benjamin Chkroun, délégué général d'EmeVia, et M. Pierre-Édouard Magnan, trésorier, et M. Romain Boix, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)
M. Philippe Rouet, responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d'assurance maladie obligatoire au sein de la direction déléguée aux opérations (DDO) de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) Système d'information et Infogérance, Mme Cécile Alomar, directrice des maîtrises d'ouvrage métier, et Mme Catherine Gary, consultante projet, M. Philippe Simon, président de Cegedim Assurances, M. Christian Chaboud, directeur général de MGEN Technologies, et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques

Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Brichet, président de la Mutualité fonction publique (MFP), et Mme Laurence Tribillac, directrice déléguée à la coordination institutionnelle et aux relations extérieures, et de M. Thierry Beaudet, président de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale (MGEN), et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)

Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Mme Clélia Pienne, conseillère auprès du directeur général, Mme Véronika Levendof, responsable du département juridique, et M. Éric Le Boulaire, directeur de la direction déléguée aux opérations, et de M. Franck Duclos, directeur délégué aux politiques sociales de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, et de M. Gérard Quevillon, président du Régime social des indépendants (RSI), M. Stéphane Seiller, directeur général, et M. Olivier Maillebuau, attaché de direction en charge des relations parlementaires, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)