M. Jacques Myard

Les Républicains

Yvelines (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 juin 2003

Question écrite n° 20044 de M. Jacques Myard

Rubrique : transports aériens

Titre : Air France

Réponse publiée le 18 août 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17690 de M. Jacques Myard

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question sans réponse
5 mai 2003

Question écrite n° 17689 de M. Jacques Myard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 14 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15797 de M. Jacques Myard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 25 août 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14998 de M. Jacques Myard

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 8 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14929 de M. Jacques Myard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 27 janvier 2004
24 mars 2003

Question écrite n° 14797 de M. Jacques Myard

Rubrique : transports aériens

Titre : Air Lib

Réponse publiée le 16 juin 2003
20 mars 2003

Question au Gouvernement n° 468 de M. Jacques Myard

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
24 février 2003

Question écrite n° 12947 de M. Jacques Myard

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 11 août 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12381 de M. Jacques Myard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Réponse publiée le 7 avril 2003

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