• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57525 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57524 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 8 février 2005

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  Question orale sans débat n° 1060 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 février 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56747 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : petit commerce

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55399 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychiatres

  Question sans réponse
• 11 janvier 2005

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  Question écrite n° 54997 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54584 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs en difficulté

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54312 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54303 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : bioéthique

  Titre : déontologie

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53477 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 25 janvier 2005