• 1er avril 2002

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  Question écrite n° 74819 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1748 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 7 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1628 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : signalisation

  Réponse publiée le 9 janvier 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71049 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : travailleurs du spectacle

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 1er novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3032 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Question posée en séance
• 18 octobre 2001

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  Question au Gouvernement n° 2992 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1501 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56617 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56487 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question orale sans débat n° 1250 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 10 janvier 2001