• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53444 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53333 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : taxe sur les passagers maritimes

  Réponse publiée le 22 janvier 2001
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53307 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : mort

  Titre : chambres funéraires

  Question sans réponse
• 2 octobre 2000

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1187 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 4 octobre 2000
• 15 mai 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 46188 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration scolaire et sociale

  Question sans réponse
• 27 mars 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 43975 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 24 avril 2000
• 6 mars 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 42585 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 8 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37134 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : politique sociale

  Titre : surendettement

  Réponse publiée le 28 février 2000
• 3 novembre 1999

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1605 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Question posée en séance
• 1er novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 36730 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 22 novembre 1999