M. Hervé Novelli

Union pour un Mouvement Populaire

Indre-et-Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 octobre 2005

Question écrite n° 76350 de M. Hervé Novelli

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 22 novembre 2005
27 septembre 2005

Question écrite n° 74226 de M. Hervé Novelli

Rubrique : enseignement privé

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 janvier 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74215 de M. Hervé Novelli

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 7 mars 2006
16 août 2005

Question écrite n° 72332 de M. Hervé Novelli

Rubrique : agriculture

Titre : arboriculture

Réponse publiée le 29 novembre 2005
16 août 2005

Question écrite n° 72282 de M. Hervé Novelli

Rubrique : état civil

Titre : enfants

Réponse publiée le 27 juin 2006
9 août 2005

Question écrite n° 72059 de M. Hervé Novelli

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 8 novembre 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71775 de M. Hervé Novelli

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Grand Palais

Réponse publiée le 22 novembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70636 de M. Hervé Novelli

Rubrique : famille

Titre : congé parental d'éducation

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 70568 de M. Hervé Novelli

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 6 juin 2006
5 juillet 2005

Question écrite n° 68987 de M. Hervé Novelli

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 28 février 2006

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