• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38615 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38583 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37459 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 6 avril 2004

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  Question écrite n° 36977 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36755 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : prime pour l'emploi

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36705 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : Bourse

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 4 mars 2004

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  Question au Gouvernement n° 1223 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : agrégation

  Question posée en séance
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34755 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34714 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 11 mai 2004
• 11 décembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 1003 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question posée en séance