M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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9 novembre 1998

Question écrite n° 21257 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 4 janvier 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21250 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : majoration pour enfants

Réponse publiée le 29 mars 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20830 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentis

Réponse publiée le 15 février 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20297 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 18 janvier 1999

12 octobre 1998

Question écrite n° 20102 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 février 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20101 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : médecine de prévention

Réponse publiée le 7 décembre 1998
12 octobre 1998

Question écrite n° 20051 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 10 mai 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20050 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : travail

Réponse publiée le 25 janvier 1999

12 octobre 1998

Question écrite n° 19970 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Réponse publiée le 28 décembre 1998
5 octobre 1998

Question écrite n° 19738 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Question close sans réponse le 30 juillet 2001

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