M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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15 novembre 1999

Question écrite n° 37472 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 31 janvier 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37302 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : forfait hospitalier

Réponse publiée le 14 février 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37040 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : vacataires

Réponse publiée le 27 décembre 1999
8 novembre 1999

Question écrite n° 37020 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 24 avril 2000

1er novembre 1999

Question écrite n° 36697 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 24 janvier 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36003 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 29 mai 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36002 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 janvier 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35732 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 8 novembre 1999

20 septembre 1999

Question écrite n° 34938 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 8 novembre 1999
13 septembre 1999

Question écrite n° 34679 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 15 novembre 1999

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