M. Paul Patriarche

Démocratie libérale et indépendants

Haute-Corse (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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9 juillet 2001

Question écrite n° 63769 de M. Paul Patriarche

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 10 septembre 2001
28 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2931 de M. Paul Patriarche

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question posée en séance
11 juin 2001

Question écrite n° 62136 de M. Paul Patriarche

Rubrique : animaux

Titre : divagation

Réponse publiée le 4 mars 2002
21 mai 2001

Question écrite n° 61105 de M. Paul Patriarche

Rubrique : agriculture

Titre : agrumes

Réponse publiée le 9 juillet 2001
30 avril 2001

Question écrite n° 60424 de M. Paul Patriarche

Rubrique : agriculture

Titre : kiwis

Réponse publiée le 5 novembre 2001
30 avril 2001

Question écrite n° 60423 de M. Paul Patriarche

Rubrique : urbanisme

Titre : certificats d'urbanisme

Réponse publiée le 22 avril 2002
16 avril 2001

Question écrite n° 59907 de M. Paul Patriarche

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 3 septembre 2001
26 mars 2001

Question orale sans débat n° 1324 de M. Paul Patriarche

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 28 mars 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57733 de M. Paul Patriarche

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et charges d'enseignement

Réponse publiée le 5 mars 2001
29 janvier 2001

Question orale sans débat n° 1311 de M. Paul Patriarche

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 31 janvier 2001

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M. Paul Patriarche

Questions posées (archives)