M. Daniel Paul

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Maritime (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 mars 2005

Question écrite n° 60862 de M. Daniel Paul

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 19 avril 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59500 de M. Daniel Paul

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 9 août 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58571 de M. Daniel Paul

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 3 mai 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58305 de M. Daniel Paul

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 5 avril 2005
15 février 2005

Question écrite n° 58020 de M. Daniel Paul

Rubrique : associations

Titre : gestion

Réponse publiée le 7 juin 2005
10 février 2005

Question au Gouvernement n° 1883 de M. Daniel Paul

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Question posée en séance
1er février 2005

Question écrite n° 56777 de M. Daniel Paul

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 19 avril 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55673 de M. Daniel Paul

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins spécialistes

Réponse publiée le 29 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55460 de M. Daniel Paul

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 19 juillet 2005
11 janvier 2005

Question écrite n° 55080 de M. Daniel Paul

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 7 mars 2006

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M. Daniel Paul

Questions posées (archives)