• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53707 de M. Daniel Paul

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question orale sans débat n° 988 de M. Daniel Paul

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et équipements

  Réponse publiée le 22 décembre 2004
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53646 de M. Daniel Paul

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53595 de M. Daniel Paul

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Question close sans réponse le 28 décembre 2004
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53453 de M. Daniel Paul

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53441 de M. Daniel Paul

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 28 juin 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53220 de M. Daniel Paul

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 9 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1747 de M. Daniel Paul

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question posée en séance
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53141 de M. Daniel Paul

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Question sans réponse
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52705 de M. Daniel Paul

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 12 avril 2005