M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°84 : 10 résultats affichés sur un total de 972

22 juin 1998

Question écrite n° 15883 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce hors taxes

Réponse publiée le 3 août 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15841 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 28 septembre 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15840 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises

Question sans réponse
15 juin 1998

Question écrite n° 15726 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 14 décembre 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15689 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 12 février 2001
8 juin 1998

Question écrite n° 15418 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : animaux

Réponse publiée le 7 septembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15388 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 14 septembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15387 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 14 décembre 1998
1er juin 1998

Question écrite n° 15181 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 24 août 1998
1er juin 1998

Question écrite n° 15099 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : animaux

Réponse publiée le 7 septembre 1998

...

Page n°84 : 10 résultats affichés sur un total de 972

M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)