M. Manuel Aeschlimann

Union pour un Mouvement Populaire

Hauts-de-Seine (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 mars 2003

Question écrite n° 14946 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Légion d'honneur et ordre national du mérite

Réponse publiée le 23 juin 2003
20 mars 2003

Question au Gouvernement n° 478 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Question posée en séance
17 mars 2003

Question écrite n° 14518 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 7 juillet 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7413 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 28 novembre 2006
25 novembre 2002

Question écrite n° 7280 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 14 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7279 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 20 janvier 2003
7 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 144 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes sans domicile fixe

Question posée en séance
30 septembre 2002

Question écrite n° 3812 de M. Manuel Aeschlimann

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 8 juin 2004

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