• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26610 de M. Damien Alary

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26608 de M. Damien Alary

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26522 de M. Damien Alary

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : PEP

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26521 de M. Damien Alary

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26506 de M. Damien Alary

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : forfait hospitalier

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26253 de M. Damien Alary

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26251 de M. Damien Alary

  Rubrique : handicapés

  Titre : paraplégiques et tétraplégiques

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26250 de M. Damien Alary

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26230 de M. Damien Alary

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26201 de M. Damien Alary

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003