M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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9 mars 2004

Question écrite n° 35066 de M. Damien Alary

Rubrique : professions sociales

Titre : enfants

Question close sans réponse le 27 avril 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35065 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Question close sans réponse le 27 avril 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35064 de M. Damien Alary

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Question close sans réponse le 27 avril 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35032 de M. Damien Alary

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Question close sans réponse le 27 avril 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34677 de M. Damien Alary

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Question close sans réponse le 27 avril 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34571 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question close sans réponse le 27 avril 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34518 de M. Damien Alary

Rubrique : consommation

Titre : associations de consommateurs

Réponse publiée le 23 mars 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34517 de M. Damien Alary

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Question close sans réponse le 27 avril 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34516 de M. Damien Alary

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 27 avril 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34410 de M. Damien Alary

Rubrique : agroalimentaire

Titre : Nestlé Waters France

Question close sans réponse le 27 avril 2004

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)