M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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16 décembre 2002

Question écrite n° 8688 de M. Damien Alary

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 octobre 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8687 de M. Damien Alary

Rubrique : agriculture

Titre : châtaignes

Question close sans réponse le 27 avril 2004
16 décembre 2002

Question écrite n° 8539 de M. Damien Alary

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8286 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : élus locaux : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 3 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8285 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 3 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8284 de M. Damien Alary

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Question close sans réponse le 27 avril 2004
9 décembre 2002

Question écrite n° 8270 de M. Damien Alary

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 3 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8269 de M. Damien Alary

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 24 novembre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8268 de M. Damien Alary

Rubrique : grandes écoles

Titre : école nationale d'assurances

Réponse publiée le 27 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8267 de M. Damien Alary

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)