M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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31 décembre 2001

Question écrite n° 71346 de M. Damien Alary

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : soins

Réponse publiée le 25 février 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71332 de M. Damien Alary

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 18 mars 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71331 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : IATOS

Réponse publiée le 25 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71035 de M. Damien Alary

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71034 de M. Damien Alary

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71033 de M. Damien Alary

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 18 février 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71032 de M. Damien Alary

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 11 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71031 de M. Damien Alary

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 25 février 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71030 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71027 de M. Damien Alary

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 18 mars 2002

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)