M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29303 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29302 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29229 de M. Damien Alary

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Question close sans réponse le 27 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29228 de M. Damien Alary

Rubrique : politiques communautaires

Titre : libre circulation des personnes

Question close sans réponse le 27 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29227 de M. Damien Alary

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Question close sans réponse le 27 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29226 de M. Damien Alary

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 20 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29224 de M. Damien Alary

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Question close sans réponse le 27 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29223 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Question close sans réponse le 27 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29154 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Argentine

Réponse publiée le 3 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29153 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Question close sans réponse le 27 avril 2004

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M. Damien Alary

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