• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3819 de M. Serge Poignant

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3818 de M. Serge Poignant

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 6 de M. Serge Poignant

  Rubrique : associations

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 17 juin 2002

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  Question écrite n° 76171 de M. Serge Poignant

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question sans réponse
• 21 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3363 de M. Serge Poignant

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : abstentionnisme

  Question posée en séance
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1757 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72529 de M. Serge Poignant

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1711 de M. Serge Poignant

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 15 novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3080 de M. Serge Poignant

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : commission bancaire

  Question posée en séance
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68178 de M. Serge Poignant

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse