M. Serge Poignant

Union pour un Mouvement Populaire

Loire-Atlantique (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 330

6 mars 2000

Question écrite n° 42633 de M. Serge Poignant

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : vols

Réponse publiée le 3 juillet 2000
21 février 2000

Question écrite n° 42014 de M. Serge Poignant

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 10 avril 2000
21 février 2000

Question écrite n° 41964 de M. Serge Poignant

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 10 avril 2000
21 février 2000

Question écrite n° 41963 de M. Serge Poignant

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 24 avril 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41274 de M. Serge Poignant

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité

Réponse publiée le 26 février 2001
27 décembre 1999

Question écrite n° 39262 de M. Serge Poignant

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 juin 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38297 de M. Serge Poignant

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 6 mars 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37918 de M. Serge Poignant

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 24 janvier 2000
10 novembre 1999

Question au Gouvernement n° 1631 de M. Serge Poignant

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Question posée en séance
1er novembre 1999

Question écrite n° 36832 de M. Serge Poignant

Rubrique : agriculture

Titre : dotation d'installation

Réponse publiée le 13 décembre 1999

...

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 330

M. Serge Poignant

Questions posées (archives)