M. Jean-Luc Préel

Nouveau Centre

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°42 : 10 résultats affichés sur un total de 729

10 février 2004

Question écrite n° 33547 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 22 mars 2005
10 février 2004

Question écrite n° 33424 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 22 juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33194 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 18 mai 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32706 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : santé

Titre : établissements de santé

Réponse publiée le 19 octobre 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32458 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 4 mai 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31247 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Réponse publiée le 30 novembre 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30527 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 30 mars 2004
11 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 999 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question posée en séance
8 décembre 2003

Question écrite n° 29925 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'examens

Question sans réponse
24 novembre 2003

Question écrite n° 28880 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 27 juillet 2004

...

Page n°42 : 10 résultats affichés sur un total de 729

M. Jean-Luc Préel

Questions posées (archives)