M. Jean-Luc Préel

Nouveau Centre

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 décembre 1997

Question écrite n° 7756 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 janvier 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7410 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : indemnités

Réponse publiée le 27 avril 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7352 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 22 juin 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7167 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur la publicité des journaux gratuits

Réponse publiée le 3 août 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7155 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 22 juin 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7154 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : personnes âgées

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
26 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 200 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question posée en séance
24 novembre 1997

Question écrite n° 6838 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 6 avril 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6837 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 janvier 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6684 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 5 janvier 1998

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Questions posées (archives)