• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14374 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13982 de M. Éric Raoult

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13845 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : île Maurice

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13844 de M. Éric Raoult

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : commission de l'océan Indien

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10587 de M. Éric Raoult

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10586 de M. Éric Raoult

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10135 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 13 janvier 2003

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  Question orale sans débat n° 89 de M. Éric Raoult

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 15 janvier 2003
• 12 décembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 255 de M. Éric Raoult

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones franches urbaines

  Question posée en séance
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8079 de M. Éric Raoult

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 11 août 2003