M. Alfred Recours

Socialiste

Eure (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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7 octobre 1999

Question au Gouvernement n° 1521 de M. Alfred Recours

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
27 septembre 1999

Question écrite n° 35109 de M. Alfred Recours

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 7 février 2000
13 septembre 1999

Question écrite n° 34445 de M. Alfred Recours

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 18 octobre 1999
19 juillet 1999

Question écrite n° 32943 de M. Alfred Recours

Rubrique : politique extérieure

Titre : Sierra Leone

Réponse publiée le 6 septembre 1999

5 juillet 1999

Question écrite n° 32268 de M. Alfred Recours

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 27 septembre 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31624 de M. Alfred Recours

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 16 août 1999
2 juin 1999

Question au Gouvernement n° 1394 de M. Alfred Recours

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
24 mai 1999

Question écrite n° 30217 de M. Alfred Recours

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 16 août 1999

3 mai 1999

Question écrite n° 29220 de M. Alfred Recours

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : industrie : France Télécom et La Poste

Réponse publiée le 19 juillet 1999
12 avril 1999

Question écrite n° 28194 de M. Alfred Recours

Rubrique : politique extérieure

Titre : Etats-Unis

Réponse publiée le 21 juin 1999

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