• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10949 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Slovaquie

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10948 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Pologne

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10939 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Question sans réponse
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10937 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : outre-mer

  Titre : audiovisuel et communication

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10936 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10935 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10934 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10933 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Tarbes-Lourdes-Pyrénées

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10928 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé : personnel

  Question sans réponse
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10112 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 24 février 2003