M. Marcel Rogemont

Socialiste, écologiste et républicain

Ille-et-Vilaine (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 novembre 2007

Question écrite n° 9912 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Réponse publiée le 25 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5207 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 novembre 2007
22 avril 2002

Question écrite n° 75642 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74817 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Question sans réponse
8 novembre 2001

Question au Gouvernement n° 3056 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Question posée en séance
29 octobre 2001

Question écrite n° 68061 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : âge de la retraite

Réponse publiée le 4 février 2002
6 août 2001

Question écrite n° 65012 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er octobre 2001
26 mars 2001

Question orale sans débat n° 1327 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 28 mars 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57206 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 30 avril 2001
13 novembre 2000

Question écrite n° 53630 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de qualification

Réponse publiée le 13 août 2001

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M. Marcel Rogemont

Questions posées (archives)