M. Max Roustan

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 septembre 2004

Question écrite n° 47243 de M. Max Roustan

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Question sans réponse
21 septembre 2004

Question écrite n° 47016 de M. Max Roustan

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement : site Internet

Réponse publiée le 1er février 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45542 de M. Max Roustan

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : hygiène et sécurité

Réponse publiée le 1er février 2005
3 août 2004

Question écrite n° 44874 de M. Max Roustan

Rubrique : droit pénal

Titre : récidive

Réponse publiée le 16 novembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44873 de M. Max Roustan

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 11 janvier 2005
27 juillet 2004

Question écrite n° 44530 de M. Max Roustan

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
20 juillet 2004

Question écrite n° 44223 de M. Max Roustan

Rubrique : justice

Titre : expertise

Réponse publiée le 24 août 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43836 de M. Max Roustan

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 28 septembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42543 de M. Max Roustan

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 10 août 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40707 de M. Max Roustan

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations balnéaires

Réponse publiée le 10 août 2004

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M. Max Roustan

Questions posées (archives)