• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28116 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27863 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18375 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17484 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8276 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 7919 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : politique économique

  Titre : concurrence

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6453 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 16 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 49 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Bali

  Question posée en séance
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4495 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4267 de M. Xavier de Roux

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 20 octobre 2003