M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 novembre 2005

Question écrite n° 78633 de M. Marc Joulaud

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 30 mai 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78292 de M. Marc Joulaud

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais chirurgicaux

Réponse publiée le 27 décembre 2005
15 novembre 2005

Question écrite n° 78289 de M. Marc Joulaud

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 10 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77474 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 20 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76452 de M. Marc Joulaud

Rubrique : emploi

Titre : contrats nouvelle embauche

Réponse publiée le 11 avril 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76451 de M. Marc Joulaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 13 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75479 de M. Marc Joulaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 6 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75478 de M. Marc Joulaud

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 6 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75476 de M. Marc Joulaud

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : hospitalisation d'office

Réponse publiée le 3 octobre 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75473 de M. Marc Joulaud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 29 novembre 2005

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M. Marc Joulaud

Questions posées (archives)