M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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28 juin 2011

Question écrite n° 112060 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : eau

Titre : nappes phréatiques

Réponse publiée le 20 septembre 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 112057 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 14 février 2012
28 juin 2011

Question écrite n° 112037 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : droit pénal

Titre : peines de travail d'intérêt général

Réponse publiée le 6 décembre 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 112030 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : création

Réponse publiée le 14 février 2012
28 juin 2011

Question écrite n° 112022 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles

Réponse publiée le 13 septembre 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 112005 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 2 août 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 111989 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 13 décembre 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 111988 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 9 août 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 111983 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : contrats

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 juin 2011

Question écrite n° 111981 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : normes

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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