M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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17 mai 2011

Question écrite n° 108323 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 2 août 2011
10 mai 2011

Question écrite n° 108309 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 mai 2011

Question écrite n° 108304 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 mai 2011

Question écrite n° 108279 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Réponse publiée le 29 novembre 2011
10 mai 2011

Question écrite n° 108239 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 30 août 2011
10 mai 2011

Question écrite n° 108071 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 mai 2011

Question écrite n° 108070 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : postes

Titre : courrier

Réponse publiée le 23 août 2011
10 mai 2011

Question écrite n° 108043 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : politique extérieure

Titre : territoires palestiniens

Réponse publiée le 2 août 2011
10 mai 2011

Question écrite n° 107996 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Polynésie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 mai 2011

Question écrite n° 107995 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Réponse publiée le 19 juillet 2011

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