• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89968 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89967 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89960 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89958 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : grotte de Lascaux

  Réponse publiée le 12 juillet 2011
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89950 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 2 août 2011
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89949 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : nationalité

  Titre : naturalisation

  Réponse publiée le 28 décembre 2010
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89927 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : politique de la mer

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89910 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : construction

  Réponse publiée le 8 février 2011
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89903 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions pénales

  Réponse publiée le 10 avril 2012
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89883 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : crédit d'impôt recherche

  Réponse publiée le 16 novembre 2010