M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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6 juillet 2010

Question écrite n° 83482 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 août 2010
6 juillet 2010

Question écrite n° 83464 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 juillet 2010

Question écrite n° 83429 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Réponse publiée le 12 octobre 2010
6 juillet 2010

Question écrite n° 83428 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Réponse publiée le 12 octobre 2010
6 juillet 2010

Question écrite n° 83396 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 1er mai 2012
6 juillet 2010

Question écrite n° 83395 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 juillet 2010

Question écrite n° 83394 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 juillet 2010

Question écrite n° 83391 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : santé

Titre : insuffisance rénale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 juillet 2010

Question écrite n° 83375 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 26 octobre 2010
6 juillet 2010

Question écrite n° 83351 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 15 février 2011

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