• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107146 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : services extérieurs

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107145 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : services extérieurs

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107144 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107143 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107142 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107141 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107056 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107055 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question sans réponse
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 107007 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question sans réponse
• 17 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 106950 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question sans réponse