M. Vincent Rolland

Droite Républicaine

Savoie (2^e circonscription) | Mandat en cours

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7 novembre 2006

Question écrite n° 108902 de M. Vincent Rolland

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 février 2007
12 septembre 2006

Question écrite n° 103470 de M. Vincent Rolland

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Question sans réponse
22 août 2006

Question écrite n° 102498 de M. Vincent Rolland

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 30 janvier 2007
1er août 2006

Question écrite n° 101544 de M. Vincent Rolland

Rubrique : agriculture

Titre : montagne

Réponse publiée le 19 septembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100925 de M. Vincent Rolland

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question sans réponse
25 juillet 2006

Question écrite n° 100910 de M. Vincent Rolland

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 29 août 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100800 de M. Vincent Rolland

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 26 septembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100723 de M. Vincent Rolland

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 août 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100722 de M. Vincent Rolland

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 3 octobre 2006
4 juillet 2006

Question écrite n° 98891 de M. Vincent Rolland

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question sans réponse

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M. Vincent Rolland

Questions posées (archives)