-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 477 rectifié, 500 rectifié
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Sous-amendements nos 725, 749, 825, 779, 726, 716, 717, 727, 740, 804, 761, 759, 805, 747, 769, 809, 741, 745, 773, 770, 728, 748, 828, 771, 808, 780, 729, 730, 829, 718, 719, 720, 731, 750, 721, 753, 799, 781, 774, 800, 801 et 803, 806, 807
- Amendement no 642
- Sous-amendements nos 823, 696, 697, 704, 815, 777, 699, 707, 698, 735, 812, 775, 700, 732, 798, 797 et 830
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 623
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Antoine Armand, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 243, 693, 77, 583, 153, 625, 322, 470, 493, 577, 195, 624, 89, 202, 471, 495, 502, 569, 668, 403, 673, 196, 404, 370, 516, 117 et 371
- Sous-amendements nos 762 et 758
- Amendements nos 43, 468, 119, 643, 205, 469, 497, 369, 197, 674 rectifié, 198, 168, 315, 363, 585, 604 et 584
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Questions orales sans débat
- Programme Aval du futur
- Centre des finances publiques de l’Argonne à Paris
- Électrification de l’industrie automobile
- Chambres d’hôtes
- Filière de l’imprimerie
- Projet de zone de mouillage et d’équipements légers de Porquerolles
- Marnières en Normandie
- Plateforme Inspira
- Parc de loisirs en Provence
- Pêche professionnelle en eau douce
- Islamisme politique
- Sécurité dans le Puy-de-Dôme
- Usurpation d’identité
- Maison d’arrêt de Carcassonne
- Tribunal pour enfants d’Évreux
- Prime en faveur des agents des établissements pénitentiaires de haute sécurité
- Coopération judiciaire entre la France et l’Espagne
- Fonctionnaires originaires des collectivités d’outre-mer
- Prise en charge de la dépendance dans le Cher
- Gynécologie médicale
- Accès au très haut débit à La Treille
- Aérodrome de la Salmagne
- Transports frigorifiques le week-end
- RER E
- Titre de transport unique
- Attribution des logements sociaux
- Enseignement de l’allemand
- Enseignement en milieu rural
- Enseignement privé à but lucratif
- Instituts médico-éducatifs
- Hôpital pédiatrique universitaire Lenval de Nice
- Covid long
- Allocation de rentrée scolaire pour les pupilles de l’État
- Prédation du loup
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 953 rectifié, 2639 rectifié.
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission spéciale
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendement no 293
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Amendements nos 347
- Sous-amendement no 2791
- Amendements nos 1814, 675, 416, 447, 459, 628, 1106, 1266, 2434, 1803, 460, 1269, 2443, 1781, 1213, 1216, 1218, 1219, 1124 et 2212
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2648
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis A (appelé par priorité)
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- M. Henri Alfandari
- Amendements nos 2596, 595, 842, 1047, 1386, 1982, 2010, 2055 et 2143
- Rappel au règlement
- Article 15 bis A (appelé par priorité - suite)
- Article 15 bis D (appelé par priorité)
- Amendement no 2598
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 1724
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 310, 2439, 1842, 2440 et 2599 rectifié
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
- Amendements nos 1798 rectifié, 2405 rectifié et 2542 rectifié
- Sous-amendements nos 2726, 2760, 2727 rectifié, 2761, 2728 rectifié, 2762 et 2801
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2698, 2699, 2804, 2721 rectifié et 2805
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2700, 2701, 2702, 2697, 2729, 2763, 2802, 2730, 2764, 2705, 2703, 2704 et 2731
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions orales sans débat
- Fonds d’urgence pour les viticulteurs
- Maternité de Sarreguemines
- Prime Ségur
- Hôpital de Remiremont
- Accès à la permanence des soins ambulatoires
- Établissements d’accueil du jeune enfant
- Ehpad de Montrevel-Foissiat
- Recrudescence des vols de voitures
- Sécurité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis
- Lutte contre la délinquance
- Permis de conduire
- Grand cormoran
- Forêt de Montmorency
- Recensement de l’Insee
- Projets miniers
- Obligations environnementales et sociales des entreprises
- La Poste
- Fermetures de classes dans les zones rurales
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne
- Institut universitaire de technologie de Morlaix
- Enseignement supérieur privé à but lucratif
- Atelier industriel de l’aéronautique de Cuers-Pierrefeu
- Assainissement non collectif
- Aéroport d’Albert-Méaulte
- Gestion de l’eau dans l’Essonne
- Demandeuses d’asile afghanes
- Liaisons aériennes entre Paris-Orly et Toulouse et entre Paris-Orly et Carcassonne
- Aéroport de Bordeaux-Mérignac
- RN90
- Infrastructures de transport entre Grenoble et Gap
- Logement social
- Politique du logement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Jean-Louis Debré
- 2. Questions au gouvernement
- Sécurité européenne
- Situation à La Réunion
- Guerre en Ukraine
- A69
- Attentat de Mulhouse
- A69
- Situation à La Réunion
- Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic
- Situation internationale
- Journée mondiale de lutte contre l’obésité
- Accord franco-algérien
- Industrie automobile
- Lutte contre les discriminations femmes-hommes
- Allocation chômage des travailleurs indépendants
- Situation des agriculteurs
- A69
- A69
- 3. Perte de souveraineté industrielle et atteinte aux industries stratégiques
- M. Matthias Tavel, rapporteur
- M. Karim Benbrahim, rapporteur
- M. Henri Alfandari, rapporteur
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Vincent Rolland (DR)
- M. Charles Fournier (EcoS)
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Charles Rodwell (EPR)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Alexandre (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Océane Godard (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Anthony Boulogne (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Olga Givernet (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- M. Marc Ferracci, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Remédier aux déséquilibres du marché locatif
- Discussion générale
- Discussion générale
- M. Alexis Jolly
- M. David Amiel
- M. François Piquemal
- M. Laurent Lhardit
- M. Vincent Rolland
- M. Damien Girard
- M. Olivier Falorni
- M. Christophe Plassard
- M. Paul Molac
- M. Stéphane Peu
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Inaki Echaniz, rapporteur de la commission mixte paritaire
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Aurélie Trouvé, vice-présidente de la commission mixte paritaire
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendement no 540
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 493, 2508, 2446, 2432, 1562, 1563, 2536, 3156, 1988, 2873, 3224, 1958, 3217, 3226, 3227, 1970, 960 rectifié, 90, 937, 947, 2315, 1983, 415, 950, 1130, 2323, 91, 2321, 1582, 117, 2870, 2644, 78 rectifié, 1350 rectifié, 1425, 1426, 2579, 1427, 328, 1303, 3618, 1027 rectifié, 2724, 2838, 3619 et 12rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 1891
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendement no 1978
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendement no 3678
- Amendements nos 2908 et 3588
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 678 rectifié, 1786, 679 rectifié, 1794, 775 rectifié, 1459, 1837, 2611, 933, 854, 1879, 2307, 2311, 1545, 1547, 3122, 2625, 3591, 1987, 1175, 1143, 2883, 2053, 1747, 3164 et 734
- Après l’article 3
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance