• 4 janvier 2005

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  Question écrite n° 54897 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54611 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : syndicats mixtes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54509 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54327 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : culture

  Titre : établissements d'animation culturelle

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54311 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53365 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53278 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53065 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52857 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51453 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 24 mai 2005