M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 avril 2004

Question écrite n° 37625 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 29 juin 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37595 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 novembre 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37535 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : arts et spectacles

Titre : arts plastiques

Réponse publiée le 25 mai 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37220 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 18 mai 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37213 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 11 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36428 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : défense

Titre : personnel

Réponse publiée le 11 mai 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35690 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 26 octobre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35625 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Réponse publiée le 6 juillet 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35520 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 30 mars 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35519 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 18 mai 2004

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M. Jacques Le Guen

Questions posées (archives)