M. Michel Raison

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 2003

Question écrite n° 28237 de M. Michel Raison

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28225 de M. Michel Raison

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 23 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27866 de M. Michel Raison

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 27 avril 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27669 de M. Michel Raison

Rubrique : enseignement

Titre : enseignements artistiques

Réponse publiée le 10 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27653 de M. Michel Raison

Rubrique : gendarmerie

Titre : équipements

Réponse publiée le 6 janvier 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26915 de M. Michel Raison

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 29 juin 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26802 de M. Michel Raison

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 23 novembre 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26498 de M. Michel Raison

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 4 mai 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26497 de M. Michel Raison

Rubrique : santé

Titre : aide médicale urgente

Réponse publiée le 25 mai 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26382 de M. Michel Raison

Rubrique : communes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 13 janvier 2004

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M. Michel Raison

Questions posées (archives)