M. Michel Raison

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 octobre 2003

Question écrite n° 26305 de M. Michel Raison

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 15 juin 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 25157 de M. Michel Raison

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 10 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24817 de M. Michel Raison

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 novembre 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24816 de M. Michel Raison

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 6 janvier 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23715 de M. Michel Raison

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 19 juillet 2005
18 août 2003

Question écrite n° 23650 de M. Michel Raison

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 3 novembre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23497 de M. Michel Raison

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 16 mars 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22586 de M. Michel Raison

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 mars 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22436 de M. Michel Raison

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 27 octobre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22262 de M. Michel Raison

Rubrique : élevage

Titre : éleveurs

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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M. Michel Raison

Questions posées (archives)