Mme Pascale Gruny

Union pour un Mouvement Populaire

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélue le 20 juin 2007 - Mandat du 15 décembre 2010 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 16 juin 2012 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
  - 13^e législature : Réélue le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juillet 2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 15 février 2009 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
  - 12^e législature : Élue le 19 juin 2002 - Mandat du 1er mai 2004 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 octobre 2011 au 16 juin 2012
      - Du 15 janvier 2009 au 15 février 2009
    - Commission des affaires sociales
      - Du 13 janvier 2011 au 6 octobre 2011
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 15 décembre 2010 au 12 janvier 2011
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juillet 2007 au 14 janvier 2009
      - Du 12 mai 2004 au 19 juin 2007
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 5 mai 2004 au 11 mai 2004
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 11 mai 2011 au 16 juin 2012
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
      - Du 14 juin 2011 au 21 octobre 2011
  - Membre
    - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
      - Du 1er juin 2011 au 21 octobre 2011
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Entrepreneuriat au féminin
      - Du 30 mars 2011 au 16 juin 2012
    - Professions libérales
      - Du 3 juin 2008 au 15 février 2009
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 30 juin 2008 au 15 février 2009
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 15 février 2009
    - Route et sécurité routière
      - Du 21 mai 2008 au 15 février 2009
  - Secrétaire
    - Famille et adoption
      - Du 22 février 2008 au 15 février 2009
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 18 mai 2004 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Imprimerie et culture papier
      - Du 17 mars 2011 au 16 juin 2012
    - Route et sécurité routière
      - Du 1er mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 1er mars 2008 au 15 février 2009
    - Français de l'étranger
      - Du 3 mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 20 décembre 2007 au 15 février 2009
    - Illettrisme
      - Du 20 janvier 2012 au 16 juin 2012
    - Textile et industries de main-d'oeuvre
      - Du 1er mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 5 février 2008 au 15 février 2009
    - Famille et adoption
      - Du 7 mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 22 février 2008 au 15 février 2009
    - Entrepreneuriat au féminin
      - Du 17 février 2011 au 16 juin 2012
    - Autisme
      - Du 9 juin 2011 au 16 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 1er mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 20 janvier 2008 au 15 février 2009
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 2 mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 20 juin 2008 au 15 février 2009
    - Lutte contre la contrefaçon
      - Du 14 juin 2011 au 16 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 17 mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 28 février 2008 au 15 février 2009
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 2 mars 2011 au 16 juin 2012
      - Du 8 octobre 2008 au 15 février 2009
    - PME
      - Du 15 janvier 2008 au 15 février 2009
    - Biomatériaux
      - Du 16 janvier 2008 au 15 février 2009
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 15 février 2009
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 15 février 2009
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 21 avril 2008 au 15 février 2009
    - Professions libérales
      - Du 7 février 2008 au 15 février 2009
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 15 février 2009
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 1er septembre 2008 au 15 février 2009
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 15 février 2009
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 1er décembre 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 18 mai 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 10 mai 2006 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Irlande
      - Du 19 décembre 2007 au 15 février 2009
  - Membre
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 25 janvier 2011 au 16 juin 2012
      - Du 19 octobre 2007 au 15 février 2009
    - France-République hellénique
      - Du 25 janvier 2011 au 16 juin 2012
    - France-Irlande
      - Du 25 janvier 2011 au 16 juin 2012
      - Du 9 novembre 2007 au 15 février 2009
    - France-Grand-Duché du Luxembourg
      - Du 25 janvier 2011 au 16 juin 2012
      - Du 19 octobre 2007 au 15 février 2009
    - France-République de Bulgarie
      - Du 25 janvier 2011 au 16 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 25 janvier 2011 au 16 juin 2012
      - Du 19 octobre 2007 au 15 février 2009
    - France République hellénique
      - Du 1er juin 2004 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 25 avril 2004 au 19 juin 2007

Mme Pascale Gruny

Fonctions (archives)