M. Christian Ménard

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er novembre 2005

Question écrite n° 77075 de M. Christian Ménard

Rubrique : professions de santé

Titre : anesthésistes

Question sans réponse
1er novembre 2005

Question écrite n° 77074 de M. Christian Ménard

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 13 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76816 de M. Christian Ménard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 mai 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76815 de M. Christian Ménard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 mai 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76814 de M. Christian Ménard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 octobre 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76450 de M. Christian Ménard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 4 juillet 2006
18 octobre 2005

Question écrite n° 75825 de M. Christian Ménard

Rubrique : agroalimentaire

Titre : boissons et alcools

Réponse publiée le 15 novembre 2005
12 octobre 2005

Question au Gouvernement n° 2201 de M. Christian Ménard

Rubrique : droit pénal

Titre : victimes

Question posée en séance
11 octobre 2005

Question écrite n° 75319 de M. Christian Ménard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 20 décembre 2005
6 septembre 2005

Question écrite n° 72874 de M. Christian Ménard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : amiante

Réponse publiée le 1er novembre 2005

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M. Christian Ménard

Questions posées (archives)