M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juillet 2007 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 11 avril 2014 au 20 juin 2017
      - Du 7 décembre 2013 au 7 avril 2014
      - Du 1er octobre 2013 au 15 novembre 2013
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 8 avril 2014 au 10 avril 2014
    - Commission des affaires sociales
      - Du 16 novembre 2013 au 6 décembre 2013
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2012 au 30 septembre 2013
      - Du 26 juin 2002 au 10 avril 2003
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 11 avril 2003 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
      - Du 15 octobre 2004 au 12 juillet 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
      - Du 20 décembre 2002 au 21 juillet 2003
- Commissions d'enquête
  - Président
    - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
      - Du 30 avril 2014 au 30 octobre 2014
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
      - Du 16 avril 2014 au 30 octobre 2014
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 27 juin 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
      - Du 13 juillet 2016 au 20 février 2017
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 18 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Automobile
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 18 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 15 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Plasturgie
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 19 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études sur les transports multimodaux
      - Du 8 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 7 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 9 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table
      - Du 19 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Maroc
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Maroc
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Iran
      - Du 7 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Allemagne
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Brésil
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Corée du Sud
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grande Bretagne et Irlande du Nord
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mongolie
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Roumanie
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Singapour
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France royaume d'Espagne
      - Du 29 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Canada
      - Du 1er août 2003 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 4 août 2003 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. Luc Chatel

Fonctions (archives)