M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 mars 2004

Question écrite n° 35458 de M. Luc Chatel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 mai 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35322 de M. Luc Chatel

Rubrique : Union européenne

Titre : traité de Nice

Réponse publiée le 28 novembre 2006
2 mars 2004

Question écrite n° 34955 de M. Luc Chatel

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 29 juin 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34954 de M. Luc Chatel

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 31 août 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34939 de M. Luc Chatel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 novembre 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34435 de M. Luc Chatel

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
24 février 2004

Question écrite n° 34360 de M. Luc Chatel

Rubrique : établissements de santé

Titre : coopération

Réponse publiée le 29 juin 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33941 de M. Luc Chatel

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 17 août 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32694 de M. Luc Chatel

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : caisses

Réponse publiée le 8 juin 2004
8 janvier 2004

Question au Gouvernement n° 1053 de M. Luc Chatel

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Question posée en séance

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M. Luc Chatel

Questions posées (archives)